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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TPC
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Bio good
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bio good
TPC, SCOP SA

Numéro de dépôt :
4122440
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2024
Bio good de TPC

Présentation de la marque Bio good

Déposée le 2 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) TPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio good » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TPC domicilié(e) 35 AVENUE DENIS PAPIN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCP, SCOP SA, M. FOISY STEPHANE domicilié(e) 35 Avenue Denis Papin - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque Bio good a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio good arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

TPC a également déposé les autres marques suivantes : SEEDS - Cultivons votre projet immobilier , Seeds Cultivons votre projet immobilier , LOFTWOOD , TOXAN , LOFTWOOD , SEEDS , LOFTWOOD MAKER


TPC, SCOP SA - 35 AVENUE DENIS PAPIN - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


TCP, SCOP SA, M. FOISY STEPHANE - 35 Avenue Denis Papin - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes (ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).